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Éditeur

Le site www.amoma.fr est édité par l’AMOMA, l’Association des Membres de l’Ordre du Mérite Agricole, association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée à la Préfecture de Police le 5 juin 1992, enregistrée au répertoire national des associations sous le numéro  W751105111 et dont le siège social est situé au 78 rue de Varenne – 75349 Paris 07 SP – Tél. +33 1 49 55 83 73.

Directeur de la publication

Louis ORENGA de GAFFORY, Président de l’AMOMA

Hébergeur

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Vercel Inc.
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Walnut, CA 91789

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Sur un Nuage

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Propriété intellectuelle

Le nom AMOMA, la devise « Honneur et Agriculture » ont fait l’objet d'une déclaration à l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) qui a été publiée en 17 août 2009 au Bulletin officiel de la propriété industrielle (BOPI) :

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Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.

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